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La proposition de réglementation des émissions de gaz à effet de serre des véhicules automobiles américains prévoit des niveaux d’émission de CO2 inférieurs d’un tiers d’ici à 2032

L’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA) a publié le 12 avril 2023, c’est-à-dire avant-hier, une proposition de réglementation sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules pour l’année modèle 2032. Ces réglementations ont été introduites sous l’administration Obama pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et sont équivalentes aux réglementations de l’UE sur les émissions de CO2 des véhicules, qui prévoyaient une réduction de 100 % des émissions (c’est-à-dire zéro émission, c’est-à-dire zéro émission de CO2) dans le cadre de la politique “Fit-for-55”. Bien qu’elles ne soient pas aussi strictes que celles de l’UE, d’ici à l’année modèle 2032, les réductions d’émissions de GES sont réglementées sur la base d’un modèle unique. Les réductions d’émissions de GES sont réglementées sur la base de la moyenne de l’entreprise, mais l’EPA estime que la norme d’émissions de GES requise est de 82 g/mille pour l’année modèle 2032 (moyenne de l’industrie), avec un taux de réduction annuel moyen de 13 % sur la période couverte. Par ailleurs, la performance actuelle est une moyenne industrielle de 238 g/mille pour l’année modèle 2021 et un taux de réduction annuel moyen de 2 % au cours des dix dernières années.

Dans le cadre de sa politique climatique, le gouvernement Biden demande aux constructeurs automobiles d’atteindre un ratio de 50 % de BEV d’ici à 2030, et Ford, GM et les 3 de Detroit ont annoncé des engagements en ce sens. De nombreuses marques européennes et japonaises ont également annoncé officiellement plus de 40 %, même s’il existe des différences. Sur la base de ces engagements des équipementiers et de la pénétration politique de la loi sur la réduction de l’inflation (IRA) et de la loi bipartisane sur les infrastructures, nous estimons que 67 % des ventes de véhicules légers aux États-Unis seront des VE d’ici à 2032. Bien que ce chiffre semble quelque peu surestimé, il constitue la base de l’exigence de réduction. Si seul un engagement est pris, il n’y a pas d’inconvénient économique même s’il n’est pas atteint, mais s’il est incorporé dans la réglementation sur les GES, la conformité prendra finalement la forme de l’achat de crédits à d’autres entreprises qui existent dans le système, ce qui aura un impact négatif sur la rentabilité de l’entreprise.

Si l’on examine l’état de la conformité aux réglementations sur les GES, Honda et Subaru occupent la première place après Tesla depuis plusieurs années, tandis que Ford et Toyota ont amélioré leurs performances en augmentant leurs ventes de BEV et de PHEV. GM et Stellantis, en revanche, sont moins performants (année modèle 2021), car les réglementations en matière de GES sont respectées par la composition des ventes de tous les produits, de sorte que le développement d’un produit BEV de technologie avancée comme celui de GM ne peut se faire sans résultats en termes de ventes. Si l’on ajoute ce niveau différent de réglementation fédérale sur les GES à la réglementation californienne sur les ZEV, il devient essentiel pour le marché américain d’avoir une activité BEV fructueuse pour les années 2030.